APICULTURE

« Rien ne naît ni ne périt, mais des choses déjà existantes se combinent, puis se séparent de nouveau ». Anaxagore de Clazomènes Ve siècle avant J.-C.

Cette maxime, qui devait devenir quelques siècles plus tard «  Rien ne se perd…tout se transforme » sous la plume d’Antoine Laurent LAVOISIER (1743-1794) le père de la chimie moderne s’applique aussi en apiculture ainsi que l’a redécouvert Monsieur Y, un jeune apiculteur professionnel dont la production avoisine 30 tonnes par an.

En 2012, Monsieur Y constate que certaines de ses ruches sont atteintes de loque américaine. Il les brûle et décide de traiter "préventivement", selon ses déclarations, l’ensemble de son cheptel avec de l’oxytétracycline 50VIRBAC en poudre qu’il a obtenu sans ordonnance auprès d’un pharmacien complaisant, en respectant les préconisations de vieilles revues apicoles. Monsieur Y administre donc à chacune de ses ruches un mélange d’oxytétracycline et de sucre en poudre, en automne 2012 et en automne 2013.

En 2013, pour écouler sa production de miel, Monsieur Y s’est adressé à sa coopérative habituelle qui a appliqué son protocole de contrôle, c’est-à-dire qu’elle a réclamé à Monsieur Y des échantillons des fûts de miel qu’elle a fait analyser par un laboratoire indépendant. Les résultats de ce contrôle ont mis en évidence la présence d’oxytétracycline ou de ses dérivés dans le miel et la coopérative a refusé 6 tonnes de miel de la production de Monsieur Y.

Monsieur Y décide  donc de conserver ce lot de fûts 2013 pour le nourrissement.

En 2014, Monsieur Y récolte son miel de printemps et le stocke dans 20 fûts de 300kg. Il adresse des échantillons à sa coopérative qui le refuse de nouveau en raison de la présence d’oxytétracycline (issue du traitement appliqué en automne 2013, ou peut être également du nourrissement au moyen de miel pollué issu de la récolte 2013).

Monsieur Y conserve donc les fûts en vue de les écouler sur le marché des cosmétiques, moins regardant sur les taux d’antibiotiques.

Notre jeune apiculteur ignorait sans doute qu’en 2013, Europol et Interpol, deux organisations internationales qui favorisent la coopération des polices, mettaient en œuvre dans 33 pays une opération baptisée OPSON III dont l’ objectif était de lutter contre les contrefaçons, tromperies et falsifications dans le domaine alimentaire.

En France, l’opération OPSON III a été confiée à la Brigade Nationale d’Enquête Vétérinaires et Phytosanitaires (l’unité d’investigation de la Direction Générale de l’alimentation du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la Forêt). Celle-ci a principalement ciblé le miel, un produit à forte connotation naturelle et authentique, archétype du produit du terroir.

C’est ainsi qu’en mai 2014, des agents de la Brigade Nationale d’Enquêtes Vétérinaires et Phytosanitaires se sont présentés à l’improviste chez Monsieur Y pour contrôler sa production en recherchant la présence éventuelle d’antibiotiques dans les 20 fûts de miel trouvés sur place.

Ces fûts ont été  consignés et les agents ont prélevé 3 échantillons représentatifs qui ont été envoyés au laboratoire de l’ANES de Fougères ainsi qu’au Service Commun des Laboratoires de Marseille, le laboratoire de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), pour respecter une procédure contradictoire.

Les agents de Brigade Nationale d’Enquête Vétérinaires et Phytosanitaires constataient également que Monsieur Y détenait deux flacons d’oxytétracycline 50%, VIRBAC en poudre et  les plaçaient sous scellés.

Le rapport d’analyses de l’ANES devait conclure à la présence de résidus d’antibiotiques :

- 12 fûts étaient jugés impropres (et donc uniquement destinables à la filière cosmétique): concentration en oxytétracycline supérieure à 28 ppb c'est à dire 28 microgrammes/kilo.

- 4 fûts ont été jugé conformes puisque présentant une concentration en oxytétracycline comprise entre 10 et 18 ppb entre 10 et 18 microgrammes/kilo.

- 4 fûts jugés tendancieux mais acceptables puisque présentant une concentration en oxytétracycline comprise entre 18 et 27ppb c'est à dire entre 18 et 27 microgrammes/kilo.

Monsieur Y était finalement poursuivi pour avoir à … le …. :

-  provoqué ou propagé involontairement une épizootie par l'utilisation illégale de l'oxytétracycline, antibiotique permettant la conservation des couvins et empêchant la destruction de ruches touchées par la maladie de la loque, faits prévus et réprimés par l'article L 228-3 al 2 du code rural.

- exposé ou vendu une denrée alimentaire, boisson, produit agricole falsifié, corrompu et nuisible à la santé en l'espèce: mise en vente de miel comprenant un taux trop élevé d'antibiotique, faits prévus et réprimés par l'article L 213-3 §II 1°, §I 2° du code de la consommation et l'article L 213-3 §II al 1, §III , article L 216-3 et L 216-8 du code de la consommation

Par jugement en date du 21 mai 2015, le tribunal correctionnel a :

- relaxé Monsieur Y des faits de provocation ou propagation involontaire d’une épizootie

- déclaré Monsieur Y coupable des faits de tentative de vente de denrées alimentaires corrompues.

S’agissant de la provocation d’épizootie, le conseil de Monsieur  Y s’est appuyé sur le principe selon lequel il appartient au Procureur de la République de prouver l’infraction et a rappelé que dans le cas présent, la présence de loque américaine  n’avait absolument pas été constatée et que les seuls aveux de Monsieur Y sur la présence de celle-ci en 2012 ne suffisaient pas.

Sans loque américaine, pas d’épizootie, sans épizootie, pas d’infraction.

Les magistrats ont été convaincus par cette argumentation et ont prononcé la relaxe de Monsieur Y.

Il restait donc à l’avocate de Monsieur Y de convaincre le tribunal que son client n’avait pas commis l’infraction de mise en vente de miel contenant un taux d’antibiotique « trop élevé ».

Actuellement, l’emploi des tétracyclines qui sont des antibiotiques largement utilisés en élevage porcin, ovin et bovin est autorité par le règlement européen n°2377/90. 

Toutefois, aucun antibiotique ne possède de Limites Maximales de Résidus LMR, et a fortiori AMM pour l’espèce abeille. En d’autres termes, cela signifie qu’il est totalement interdit d’utiliser ces produits en apiculture et par conséquent aucune de ces substances ne devrait jamais se retrouver dans le miel.

Et pourtant…..

L’avocate de M. Y devait découvrir que les laboratoires d’analyses utilisent un guide technique "document CRL (Community Référence Laboratories)  Guidance Paper 2007) fixant une norme de référence pour les analyses de contrôle de résidus médicamenteux même si ce règlement précise bien qu’il  est dépourvu de "force légale.

Ce guide de référence sert donc simplement d’indication.

En effet, en dessous d’une certaine concentration d’antibiotiques la fiabilité des normes de sensibilité des appareils de mesures ne serait pas garantie.

A la rubrique "honey" (miel), ce guide de référence mentionne que le taux de référence de la concentration en tétracyclines est de 20 ppb (part per billion)  =  20 microgrammes/kilogrammes.

Or, les analyses effectuées sur les 20 futs ont révélés des taux très différents entre eux, mais surtout très différents en fonction des deux laboratoires sollicités par les enquêteurs.

En l'espèce les analyses servant de bases aux présentes poursuites sont effectuées par le laboratoire CRL 13 selon la méthode CLHP-SM-SM et la teneur en tétracycline reprend la somme tétracycline + épi-tétracycline.

La somme de tétracycline et des épi-tétracycline n'est pas prévu par le texte Guidance Paper 2007. Cette addition "tétracycline et des épi-tétracycline" implique t-elle une différence sur les résultats? A l'évidence oui puisque la contre analyse du même échantillon donne un résultat différent dans un autre laboratoire.

Rmq: le premier échantillon numéro BNEVP 01 2014 0001 JBD-A testé avec cette méthode présentait un taux de 88microgrammes/kg.

Le second laboratoire (ANSES de FOUGERES) utilise la méthode kit AM II.

Un échantillon avait subi un premier contrôle par le Laboratoire ANSES de FOUGERES les 24 juin 2014 et 1er juillet 2014 utilisant un autre protocole d'analyse : méthode interne utilisant le kit AM II. Les résultats pour l'échantillon numéro BNEVP 01 2014 0001 JBD-A étaient de 15.05µg/kg

De plus, le laboratoire habituel de la coopérative de Monsieur Y utilise une troisième méthode d'analyse qui a une sensibilité de 10ppb (Test Tétrasensor de détection rapide des tétracyclines) et un laboratoire allemand Intertek une quatrième méthode LC-MS/MS avec une limite de quantification de 10ppb.

Chacune de ces méthodes donne des résultats différents.

Ainsi on constate une différence notable entre les 2 analyses de l'échantillon numéro 1 avec pour l'un, un résultat de 88mg/kg et l'autre 15.05mg/kg.

En tout état de cause la référence au Guidance Paper 2007 ne résulte d'aucune base légale et n'est pas reconnue au niveau Européen comme une méthode d'analyse ayant force de loi.

La législation applicable en la matière en vertu des dispositions de l'article L 228-3 al 2 du code rural fait référence à l'inobservation des règlements en matière de législation sur le miel mais aucun des règlements applicables en la matière ne fixe de seuil légal d'admissibilité de la tétracycline dans le miel.

Devant les juges, l’avocate de M. Y n’a pas manqué de mettre en évidence des incertitudes. Ainsi, de deux choses l'une:

- soit aucun élément n'est admissible dans le miel et Monsieur Y est coupable pour l'ensemble de sa production (les 20 futs de miel analysés)

- soit il existe des tolérances en l'absence de seuil légal unique et identifié de présence d'antibiotique dans le miel et surtout de texte de référence s'imposant sur le territoire français et Monsieur Y doit être relaxé de l'ensemble des poursuites.

 

Les principes du droit pénal exigent que l’infraction soit caractérisée, c’est-à-dire matérialisée par des faits précis qui faisaient défaut en l’espèce.

L’avocate de M. Y a donc plaidé la relaxe de son client.

Le Tribunal correctionnel ne l’a cependant pas entendu de cette oreille et a déclaré Monsieur Y coupable, non pas pour l’infraction de vente, mais de tentative de vente puisque le miel n’avait finalement pas été vendu…..

Cependant, au regard de la situation de Monsieur M Y et des faibles revenus dont il justifiait, le Tribunal devait le dispenser de peine, estimant sans doute que l’audience publique lui avait servi de leçon.

Il n’est toutefois pas certain que Monsieur le Procureur de la République ait été le meilleur professeur en la matière, tant il est vrai que ses réquisitions ont passé sous silence les conséquences de l’usage d’antibiotique sur l’abeille et sur l’homme que ce soit sur le plan sanitaire ou sur le plan économique.

L’ingestion de miel contaminé par des antibiotiques peut en effet déséquilibrer la flore intestinale de l’homme et favoriser la prolifération de bactéries pathogènes, voire favoriser le transfert de gènes de résistance chez d’autres organismes pathogènes pour l’homme.

Le danger de l’usage inapproprié des antimicrobiens a d’ailleurs été dénoncé par l’OMS dans un rapport d’avril 2014.

Par ailleurs, l’emploi d’antibiotiques en apiculture et plus particulièrement des tétracyclines est catastrophique puisque leur efficacité n’est qu’apparente : elles blanchissent les ruches et éliminent toute trace visible de la maladie.

Le saupoudrage d’oxytétracycline  n’a  aucun effet sur la forme sporulée de la maladie et  développe la résistance des germes qui deviennent résistants.

En définitive, la filière du miel est actuellement très fragilisée (diminution du nombre de ruches, impact des pratiques agricoles..) et la présence de résidus d’antibiotiques est un réel sujet d’inquiétude pour la filière qui transparaît au travers d’article de presse qui décrivent le miel comme un produit naturel mais de plus en plus contaminé.

Le procès de notre jeune apiculteur nous rappelle à tous, amateur ou professionnel, que nous sommes en interaction avec tous les échelons du vivant et que nous devons le respecter.

Pour valoriser l’apiculture, encore faut-il que les apiculteurs sachent conserver l’écoute et la sympathie du public.


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